Mentions légales
Coordonnées de la société
La Tournée BIO
E.U.R.L au capital de 3000€
N° Siren : 834 156 523
N° de TVA : 46 834156523
R.C.S Le mans
Adresse du siège :
10, L’aumône
72610 OISSEAU LE PETIT
Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de La Tournée BIO . Le directeur de la publication du présent site est Sébastien LE PELTIER
Hébergement
Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH, 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de La Tournée BIO. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.